Groupes de travail
Les groupes de travail de la CAR
Groupes de travail archivés Afficher les groupes archivés
-
GT QdE
(groupe clôt le N.C.)
-
GT Insertion et gestion de la production EnR
(groupe clôt le N.C.)
-
GT Contrôle des performances producteur
(groupe clôt le N.C.)
-
GT Réseaux privés
(groupe clôt le N.C.)
-
GT EnR
(groupe clôt le N.C.)
-
GT Concertation RP-RS perspective TURPE 4
(groupe clôt le N.C.)
-
Chantier Rénovation du CART Distributeurs
(groupe clôt le N.C.)
-
GT Rénovation de la trame-type du CART Producteurs
(groupe clôt le N.C.)
Bibliothèque
La bibliothèque de la CAR
Derniers documents
-
Commentaire / Contribution
Tableau Enerplan consultation_Refonte racco 151026.xlsx
-
Commentaire / Contribution
Tableau Enerplan consultation S3REnR post APER 151026.xlsx
-
Commentaire / Contribution
ELE_vf Tableau commentaires consultation S3REnR APER.xlsx
-
Commentaire / Contribution
ELE_vf Tableau commentaires consultation_Refonte racco.xlsx
-
Commentaire / Contribution
Consultation_1er_pret_France_Datacenter_VDEF_1510202s.pdf
-
Commentaire / Contribution
2026_09_ENGIE_Consultation S3REnR post APER_Vdiff.xlsx
-
Commentaire / Contribution
2026_09_ENGIE_Consultation_Refonte racco_Vdiff.xlsx
-
Commentaire / Contribution
Excel_EDF Refonte racco_réponse.xlsx
Contact GTs CAR et ajout sur liste de diffusion : rte-curte-car@rte-france.com
La Commission d’Accès au Réseau (CAR) est dédiée à la concertation sur l’ensemble des domaines de l’accès au réseau, afin de faire évoluer la Documentation Technique de Référence.
Elle organise le débat autour de thématiques telles que :
- Le raccordement et l’accès au réseau (règles de financement des raccordements, dispositif contractuel, performances des installations de production …)
- le Contrat d’Accès au Réseau Public de Transport (CART)
- l’insertion et la gestion de la production EnR
- la qualité de l’électricité
- les Services Système Tension …
La CAR :
- définit et planifie régulièrement le programme de concertation
- constitue les Groupes de Travail associés (GT) et détermine leur feuille de route
- examine les travaux des GT, en point d’étape ou en restitution finale
- élabore la synthèse des consultations, avant saisine de la CRE pour approbation d’un nouveau texte, en vue de l’évolution de la Documentation Technique de Référence
- identifie et prépare, lorsqu'il y a lieu, les sujets de débats en CURTE plénier.
La CAR est composée de représentants de producteurs, de consommateurs, de distributeurs, de RTE et d’associations, fédérations ou syndicats professionnels représentant les clients ci-dessus, avec un mandat de représentation.
La Commission de Régulation de l’Energie (CRE) est invitée à suivre les travaux de la CAR.
Agenda
L'agenda de la CAR