Groupes de travail
Les groupes de travail de la CAM
Groupes de travail archivés Afficher les groupes archivés
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GT Contraintes techniques
(groupe clôt le N.C.)
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GT Souplesse des EDA
(groupe clôt le N.C.)
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GT Contrôle du Réalisé
(groupe clôt le N.C.)
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GT NEBEF
(groupe clôt le N.C.)
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GT Participation aux mécanismes de marché des capacités RPD
(groupe clôt le N.C.)
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GT Responsabilité des acteurs dispositif RTE
(groupe clôt le N.C.)
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Atelier RTE – information code balancing
(groupe clôt le N.C.)
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GT Les grands schémas de long terme d'évolution du réseau
(groupe clôt le N.C.)
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GT Responsabilité des acteurs dans le dispositif RE
(groupe clôt le N.C.)
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Règles ARENH (RE)
(groupe clôt le N.C.)
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GT Ajustements Diffus
(groupe clôt le N.C.)
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GT Expérimentation Ajustement Diffus
(groupe clôt le N.C.)
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GT MA sur sites télérelevés RPD
(groupe clôt le N.C.)
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GT Règles 2010 - Section 1
(groupe clôt le N.C.)
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Présentation du REX de la contractualisation auprès de consommateurs industriels
(groupe clôt le N.C.)
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Réunion sur les prescriptions de services système à l'horizon CWE - modes dégradés
(groupe clôt le N.C.)
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Règles 2011 - Section 1 et 2
(groupe clôt le N.C.)
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GT Intégration des effacements diffus dans le modèle de marché
(groupe clôt le N.C.)
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GT Offres à effacement de type EJP et Tempo
(groupe clôt le N.C.)
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Suivi du dispositif RE
(groupe clôt le N.C.)
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GT Règles MA programmation section 1
(groupe clôt le N.C.)
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Code Balancing
(groupe clôt le N.C.)
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GT Contrats cadre de traitement des accords en amont du J-1
(groupe clôt le N.C.)
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Indicateurs de suivi RECOFLUX
(groupe clôt le N.C.)
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GT Données & Comptage
(groupe clôt le N.C.)
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GT Fonctionnement du marché en situation de tension sur l'EOD
(groupe clôt le N.C.)
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GT Expérimentation RINGO
(groupe clôt le N.C.)
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GT ENR et MA
(groupe clôt le N.C.)
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GT Stockage
(groupe clôt le N.C.)
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GT Pas de réglement des écarts 15 min
(groupe clôt le N.C.)
Bibliothèque
La bibliothèque de la CAM
Derniers documents
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Réunion
20261015_GT PROG-MA_vfinale.pdf
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Commentaire / Contribution
RM-0-DG Barèmes_Panels - Track Change.pdf
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Commentaire / Contribution
Barèmes_Panels - Rapport d'accompagnement.pdf
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Commentaire / Contribution
RM-0-DG Barèmes_Panels.pdf
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Réunion
2026-09-30 GT SSYf v2.pdf
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Réunion
20260924_GT EnR_vfinale.pdf
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Réunion
2026-10-15_GT Effacements Transverse_VDéfinitive.pdf
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Réunion
20261014_Webinaire de lancement.pdf
Rôle de la Commission
Contact GTs CAM : RTE-CONCERTE-CAM@rte-france.com
La Commission Accès au Marché organise la concertation sur les dispositifs de marché mis en place sur l'équilibre offre-demande et les positions contractuelles.
Issue de la fusion de la Commission de Fonctionnement du Mécanisme d'Ajustement et de la Commission de Gouvernance du dispositif de Responsable d'Equilibre, elle en reprend les principales thématiques et les modes de fonctionnement tels que :
- Accès au marché via le dispositif de RE
- Notifications d'Echanges de Blocs (NEB)
- Détermination et réconciliation des flux
- Accès et participation au Mécanisme d'Ajustement
- Programmation de la production
- Effacements
- Questions structurelles d'organisation du marché
- Interaction avec les autres dispositifs de marché.
Cette instance est composée de représentants de RTE, des producteurs, des acteurs d'ajustement, des RE, des distributeurs et des insustriels. Les services de la CRE y sont invités.
La CAM :
- débat des orientations sur les différentes activités et détermine la feuille de route de groupes de travail
- pilote, lorqu'il y a lieu, la mise en oeuvre des résultations de concertations sous forme d'établissement de projets des Règles relatives à la Programmation, l'ajustement et le dispositif de RE
- identifie et prépare les sujets de débats en CURTE plénier.
Agenda
L'agenda de la CAM